Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABILIUM
COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1210541
Date de dépôt :
28/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2022

Présentation de la marque STABILIUM

Déposée le 28 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STABILIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE domicilié(e) 99, rue du Général Moulin - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 820 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque STABILIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STABILIUM est expirée depuis le 28 juillet 2022.

COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LONGO , MARINA , AIL AMBRÉ , OXY-GARUM , POMOLYSINE , ADAPTON , GARUM ARMORICUM , GARUM , BIOTICUM , YALACTA


COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE, Société par actions simplifiée - 99, rue du Général Moulin - 14000 - CAEN - France - SIREN 733820351


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214137 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 31 mars 2004 - Changement de nature juridique n°389783 - Publication au BOPI 2004-03-31

Renouvellement sans limitation n°2007648 - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2012 n°2497621 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-24

Produits pharmaceutiques , vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;prépar tions pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande , poisson , volaille et gibier;extraites de viande;fruits et légumes conservés ,séchés et cuits gelées , confitures;oeufs , lait et autres produits laitiers;hui es et grais ses comestibles;conserves; pickles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.